{"id":34492,"date":"2025-04-02T11:51:56","date_gmt":"2025-04-02T09:51:56","guid":{"rendered":"https:\/\/www.divine-id.com\/?page_id=34492"},"modified":"2025-04-02T17:18:55","modified_gmt":"2025-04-02T15:18:55","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.divine-id.com\/en\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"PRIVACY POLICY"},"content":{"rendered":"<div class=\"wpb-content-wrapper\"><p>[vc_row full_width=&#8221;stretch_row&#8221; css=&#8221;.vc_custom_1743586076209{margin-bottom: 0px !important;background-color: #C19D4D !important;background-position: center !important;background-repeat: no-repeat !important;background-size: cover !important;}&#8221; mobile_padding_top=&#8221;200&#8243; mobile_padding_bottom=&#8221;200&#8243;][vc_column]<div id=\"fullwidth-block-6a00a52e8a95c\" class=\"fullwidth-block clearfix\"  style=\"padding-top: 75px;padding-bottom: 75px;padding-left: 65px;\"><script type=\"text\/javascript\">if (typeof(gem_fix_fullwidth_position) == \"function\") { gem_fix_fullwidth_position(document.getElementById(\"fullwidth-block-6a00a52e8a95c\")); }<\/script><div class=\"fullwidth-block-inner\">[vc_column_text css=&#8221;&#8221;]<\/p>\n<h1 class=\"title-xlarge\"><span style=\"color: #000000;\">PRIVACY<br \/>\nPOLICY<\/span><span style=\"color: #ffffff;\">.<\/span><\/h1>\n<p>[\/vc_column_text]<\/div><\/div>[\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column animate=&#8221;fade&#8221; css=&#8221;%7B%22default%22%3A%7B%22margin-top%22%3A%22-100px%22%7D%7D&#8221;][vc_column_text css=&#8221;&#8221;]<\/p>\n<h2>DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES<\/h2>\n<p>Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies et soumises au droit fran\u00e7ais. Elles sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. Dans le cas o\u00f9 elles seraient traduites en une ou plusieurs langues \u00e9trang\u00e8res, seul le texte fran\u00e7ais ferait foi en cas de litige.<\/p>\n<p>Le Client est inform\u00e9 qu&#8217;il peut en tout \u00e9tat de cause recourir \u00e0 tout mode alternatif de r\u00e8glement des diff\u00e9rends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. Le Client est inform\u00e9 qu&#8217;il peut en tout \u00e9tat de cause recourir \u00e0 une m\u00e9diation conventionnelle, notamment aupr\u00e8s de la Commission de la m\u00e9diation de la consommation (C. consom. Art. L. 534-7) ou aupr\u00e8s des instances de m\u00e9diation sectorielles existantes.<\/p>\n<p>A d\u00e9faut de solution amiable dans un d\u00e9lai de quinze (15) jours, tout litige relatif \u00e0 l\u2019existence, la validit\u00e9, l\u2019interpr\u00e9tation, l\u2019ex\u00e9cution et la r\u00e9alisation des pr\u00e9sentes CGV (ou de l\u2019une quelconque de ses clauses) sera de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux du ressort du si\u00e8ge social du Vendeur ou le demandeur peut saisir \u00e0 son choix, outre la juridiction du lieu o\u00f9 demeure le d\u00e9fendeur : la juridiction du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l&#8217;ex\u00e9cution de la prestation de service selon l&#8217;Art.46 du code de Proc\u00e9dure Civile.<\/p>\n<h2>INFORMATION PRECONTRACTUELLE \u2013 ACCEPTATION DU CLIENT<\/h2>\n<p>Le Client reconnait avoir eu communication, pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de sa Commande ou \u00e0 la souscription de son Abonnement, d&#8217;une mani\u00e8re lisible et compr\u00e9hensible, des pr\u00e9sentes CGV et de toutes les informations et renseignements vis\u00e9s aux articles L. 111-1 \u00e0 L. 111-7 du Code de la consommation, et en particulier : (i) les caract\u00e9ristiques essentielles du Service, compte tenu du support de communication utilis\u00e9 et du Service concern\u00e9, (ii) le prix des Service et des frais annexes (livraison, par exemple) ; (iii) en l&#8217;absence d&#8217;ex\u00e9cution imm\u00e9diate du contrat, la date ou le d\u00e9lai auquel le Vendeur s&#8217;engage \u00e0 livrer le Service, (iv) les informations relatives \u00e0 l&#8217;identit\u00e9 du Vendeur, \u00e0 ses coordonn\u00e9es postales, t\u00e9l\u00e9phoniques et \u00e9lectroniques, et \u00e0 ses activit\u00e9s, si elles ne ressortent pas du contexte, (v) les informations relatives aux garanties l\u00e9gales et contractuelles et \u00e0 leurs modalit\u00e9s de mise en \u0153uvre, (vi) les fonctionnalit\u00e9s du contenu num\u00e9rique et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 son interop\u00e9rabilit\u00e9 ; (vii) la possibilit\u00e9 de recourir aux tribunaux l\u00e9galement comp\u00e9tents ; (viii) les informations relatives au droit de r\u00e9tractation, aux frais de renvoi des Produits, aux modalit\u00e9s de r\u00e9siliation et autres conditions contractuelles importantes. Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander des Services du Vendeur emporte adh\u00e9sion et acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes CGV, ce qui est express\u00e9ment reconnu par le Client, qui renonce, notamment, \u00e0 se pr\u00e9valoir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.<\/p>\n<h2>INFORMATIQUE ET LIBERTES ET COOKIES<\/h2>\n<p>En application de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappel\u00e9 que les donn\u00e9es nominatives qui sont demand\u00e9es au Client sont n\u00e9cessaires au traitement de sa Commande et \u00e0 l&#8217;\u00e9tablissement des factures, ainsi que pour la gestion des Commandes, pour assurer le service de personnalisation et pour les relations commerciales entre les parties. Ces donn\u00e9es peuvent \u00eatre communiqu\u00e9es aux \u00e9ventuels partenaires du Vendeur charg\u00e9s de l&#8217;ex\u00e9cution, du traitement, de la gestion et du paiement des Commandes. Ces informations et donn\u00e9es sont \u00e9galement conserv\u00e9es \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, afin de respecter les obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires et ainsi que pour permettre au Vendeur d\u2019am\u00e9liorer et de personnaliser les services propos\u00e9s et les informations adress\u00e9es.<\/p>\n<p>Le traitement des informations communiqu\u00e9es par l&#8217;interm\u00e9diaire du Site a fait l&#8217;objet d&#8217;une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la CNIL.<\/p>\n<p>Le Client dispose, conform\u00e9ment aux r\u00e9glementations nationales et europ\u00e9ennes en vigueur d&#8217;un droit d&#8217;acc\u00e8s permanent, de modification, de rectification et d&#8217;opposition s&#8217;agissant des informations le concernant. Ce droit peut \u00eatre exerc\u00e9 en \u00e9crivant \u00e0 hey@makemylemonade.com, en indiquant ses noms, pr\u00e9noms, adresse e-mail et r\u00e9f\u00e9rence client afin d\u2019exercer ces diff\u00e9rents droits.<\/p>\n<p>Le Site utilise des cookies. Il s\u2019agit de petits fichiers texte enregistr\u00e9s sur le disque dur de l\u2019Utilisateur. Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont destin\u00e9es \u00e0 l\u2019usage du Vendeur. Elles sont n\u00e9cessaires au traitement et \u00e0 la gestion des Commandes et des Abonnements du Client ainsi qu\u2019aux relations commerciales entre le Vendeur et l\u2019Utilisateur. Elles permettent \u00e9galement au Vendeur de fournir \u00e0 l\u2019Utilisateur des services personnalis\u00e9s et d\u2019am\u00e9liorer la pertinence des informations qui lui sont propos\u00e9es. La plupart des cookies sont destin\u00e9s \u00e0 permettre ou faciliter la navigation de l\u2019Utilisateur et sont n\u00e9cessaires au fonctionnement de la boutique en ligne du Vendeur. L\u2019utilisation de cookies, propres ou tiers, n\u2019\u00e9tant pas n\u00e9cessaires au fonctionnement du Site n\u00e9cessite un consentement expr\u00e8s de la part de l\u2019Utilisateur. L\u2019Utilisateur peut exprimer son consentement ou s\u2019opposer \u00e0 l\u2019utilisation des cookies selon les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es sur le Site. L\u2019Utilisateur peut d\u00e9sactiver les cookies ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur.<\/p>\n<h2>CONTACT ET IDENTITE<\/h2>\n<p>Pour toute question ou point non express\u00e9ment mentionn\u00e9 le Client peut aussi adresser un courrier \u00e0 DIVINE ID, 17 rue Venture, 13001 Marseille. En cas de r\u00e9clamation, le Client doit adresser un courrier par lettre recommand\u00e9e avec demande d\u2019avis de r\u00e9ception, accompagn\u00e9 d\u2019une copie d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9, \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e ou par t\u00e9l\u00e9phone au 04 91 57 19 60.<\/p>\n<p>Le Site est \u00e9dit\u00e9 et exploit\u00e9 par DIVINE ID, soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e inscrite au RCS de Marseille sous enregistr\u00e9e sous le num\u00e9ro 449 895 333, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 17 rue Venture, 13001 Marseille. Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par : OVH SAS, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix \u2013 France.[\/vc_column_text][vc_column_text css=&#8221;&#8221;]<\/p>\n<h2>DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES<\/h2>\n<p>Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies et soumises au droit fran\u00e7ais. Elles sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. Dans le cas o\u00f9 elles seraient traduites en une ou plusieurs langues \u00e9trang\u00e8res, seul le texte fran\u00e7ais ferait foi en cas de litige.<\/p>\n<p>Le Client est inform\u00e9 qu&#8217;il peut en tout \u00e9tat de cause recourir \u00e0 tout mode alternatif de r\u00e8glement des diff\u00e9rends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. Le Client est inform\u00e9 qu&#8217;il peut en tout \u00e9tat de cause recourir \u00e0 une m\u00e9diation conventionnelle, notamment aupr\u00e8s de la Commission de la m\u00e9diation de la consommation (C. consom. Art. L. 534-7) ou aupr\u00e8s des instances de m\u00e9diation sectorielles existantes.<\/p>\n<p>A d\u00e9faut de solution amiable dans un d\u00e9lai de quinze (15) jours, tout litige relatif \u00e0 l\u2019existence, la validit\u00e9, l\u2019interpr\u00e9tation, l\u2019ex\u00e9cution et la r\u00e9alisation des pr\u00e9sentes CGV (ou de l\u2019une quelconque de ses clauses) sera de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux du ressort du si\u00e8ge social du Vendeur ou le demandeur peut saisir \u00e0 son choix, outre la juridiction du lieu o\u00f9 demeure le d\u00e9fendeur : la juridiction du lieu de la livraison effective de la chose ou du lieu de l&#8217;ex\u00e9cution de la prestation de service selon l&#8217;Art.46 du code de Proc\u00e9dure Civile.<\/p>\n<h2>INFORMATION PRECONTRACTUELLE \u2013 ACCEPTATION DU CLIENT<\/h2>\n<p>Le Client reconnait avoir eu communication, pr\u00e9alablement \u00e0 la passation de sa Commande ou \u00e0 la souscription de son Abonnement, d&#8217;une mani\u00e8re lisible et compr\u00e9hensible, des pr\u00e9sentes CGV et de toutes les informations et renseignements vis\u00e9s aux articles L. 111-1 \u00e0 L. 111-7 du Code de la consommation, et en particulier : (i) les caract\u00e9ristiques essentielles du Service, compte tenu du support de communication utilis\u00e9 et du Service concern\u00e9, (ii) le prix des Service et des frais annexes (livraison, par exemple) ; (iii) en l&#8217;absence d&#8217;ex\u00e9cution imm\u00e9diate du contrat, la date ou le d\u00e9lai auquel le Vendeur s&#8217;engage \u00e0 livrer le Service, (iv) les informations relatives \u00e0 l&#8217;identit\u00e9 du Vendeur, \u00e0 ses coordonn\u00e9es postales, t\u00e9l\u00e9phoniques et \u00e9lectroniques, et \u00e0 ses activit\u00e9s, si elles ne ressortent pas du contexte, (v) les informations relatives aux garanties l\u00e9gales et contractuelles et \u00e0 leurs modalit\u00e9s de mise en \u0153uvre, (vi) les fonctionnalit\u00e9s du contenu num\u00e9rique et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 son interop\u00e9rabilit\u00e9 ; (vii) la possibilit\u00e9 de recourir aux tribunaux l\u00e9galement comp\u00e9tents ; (viii) les informations relatives au droit de r\u00e9tractation, aux frais de renvoi des Produits, aux modalit\u00e9s de r\u00e9siliation et autres conditions contractuelles importantes. Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander des Services du Vendeur emporte adh\u00e9sion et acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes CGV, ce qui est express\u00e9ment reconnu par le Client, qui renonce, notamment, \u00e0 se pr\u00e9valoir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.<\/p>\n<h2>INFORMATIQUE ET LIBERTES ET COOKIES<\/h2>\n<p>En application de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappel\u00e9 que les donn\u00e9es nominatives qui sont demand\u00e9es au Client sont n\u00e9cessaires au traitement de sa Commande et \u00e0 l&#8217;\u00e9tablissement des factures, ainsi que pour la gestion des Commandes, pour assurer le service de personnalisation et pour les relations commerciales entre les parties. Ces donn\u00e9es peuvent \u00eatre communiqu\u00e9es aux \u00e9ventuels partenaires du Vendeur charg\u00e9s de l&#8217;ex\u00e9cution, du traitement, de la gestion et du paiement des Commandes. Ces informations et donn\u00e9es sont \u00e9galement conserv\u00e9es \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, afin de respecter les obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires et ainsi que pour permettre au Vendeur d\u2019am\u00e9liorer et de personnaliser les services propos\u00e9s et les informations adress\u00e9es.<\/p>\n<p>Le traitement des informations communiqu\u00e9es par l&#8217;interm\u00e9diaire du Site a fait l&#8217;objet d&#8217;une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la CNIL.<\/p>\n<p>Le Client dispose, conform\u00e9ment aux r\u00e9glementations nationales et europ\u00e9ennes en vigueur d&#8217;un droit d&#8217;acc\u00e8s permanent, de modification, de rectification et d&#8217;opposition s&#8217;agissant des informations le concernant. Ce droit peut \u00eatre exerc\u00e9 en \u00e9crivant \u00e0 hey@makemylemonade.com, en indiquant ses noms, pr\u00e9noms, adresse e-mail et r\u00e9f\u00e9rence client afin d\u2019exercer ces diff\u00e9rents droits.<\/p>\n<p>Le Site utilise des cookies. Il s\u2019agit de petits fichiers texte enregistr\u00e9s sur le disque dur de l\u2019Utilisateur. Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont destin\u00e9es \u00e0 l\u2019usage du Vendeur. Elles sont n\u00e9cessaires au traitement et \u00e0 la gestion des Commandes et des Abonnements du Client ainsi qu\u2019aux relations commerciales entre le Vendeur et l\u2019Utilisateur. Elles permettent \u00e9galement au Vendeur de fournir \u00e0 l\u2019Utilisateur des services personnalis\u00e9s et d\u2019am\u00e9liorer la pertinence des informations qui lui sont propos\u00e9es. La plupart des cookies sont destin\u00e9s \u00e0 permettre ou faciliter la navigation de l\u2019Utilisateur et sont n\u00e9cessaires au fonctionnement de la boutique en ligne du Vendeur. L\u2019utilisation de cookies, propres ou tiers, n\u2019\u00e9tant pas n\u00e9cessaires au fonctionnement du Site n\u00e9cessite un consentement expr\u00e8s de la part de l\u2019Utilisateur. L\u2019Utilisateur peut exprimer son consentement ou s\u2019opposer \u00e0 l\u2019utilisation des cookies selon les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es sur le Site. L\u2019Utilisateur peut d\u00e9sactiver les cookies ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur.<\/p>\n<h2>CONTACT ET IDENTITE<\/h2>\n<p>Pour toute question ou point non express\u00e9ment mentionn\u00e9 le Client peut aussi adresser un courrier \u00e0 DIVINE ID, 17 rue Venture, 13001 Marseille. En cas de r\u00e9clamation, le Client doit adresser un courrier par lettre recommand\u00e9e avec demande d\u2019avis de r\u00e9ception, accompagn\u00e9 d\u2019une copie d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9, \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e ou par t\u00e9l\u00e9phone au 04 91 57 19 60.<\/p>\n<p>Le Site est \u00e9dit\u00e9 et exploit\u00e9 par DIVINE ID, soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 responsabilit\u00e9 limit\u00e9e inscrite au RCS de Marseille sous enregistr\u00e9e sous le num\u00e9ro 449 895 333, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 17 rue Venture, 13001 Marseille. 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